Les Mentions légales

Les Mentions légales

Retrouvez les mentions légales du site CGCouverture16.fr

 

  Responsable éditorial :

Cyrille Gainville
Le champ des Noyers
16300 Saint Médard de Barbezieux - France

06-42-03-51-12

RCS : Angoulême 518 657 804 00028 - Code APE 4391A

  Hébergement :

Société OVH

SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.

  Concepteur / Créateur

E.U.R.L. Pro Service Office

L’ensemble du site, conception, charte graphique et applications, a été créé et développé par l’E.U.R.L. Pro Service Office.
Solutions Internet en Charente, Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Enregistrée auprès de la Greffe du Tribunal de Commerce de ANGOULEME sous le numéro 449 293 679
Gérant : FLEURENCEAU Alain
Siège : 4 rue G. Briand - 16130 SEGONZAC - France
Téléphone - Fax : 0545362352.

Pour plus d’informations, reportez-vous au site : http://www.proserviceoffice.fr.

Pour les contacter, utilisez le formulaire : contact.

  Fonctionnement du site

Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre SPIP, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale). Vous pouvez l’utiliser librement pour réaliser votre propre site web. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : spip.net. SPIP, Système de Publication pour l’Internet Copyright © 2001-2008, Arnaud Martin, Antoine Pitrou, Philippe Rivière et Emmanuel Saint-James.
Contenus et droits de reproduction

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable du Responsable éditorial est strictement interdite.